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Marques déposées par la société étrangère ORIGINAL WINES LTD
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O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE
ORIGINAL WINES LTD Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3617484
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE de ORIGINAL WINES LTD

Présentation de la marque O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE

Déposée le 12 décembre 2008 par la société étrangère ORIGINAL WINES LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE »

Le déposant est la société étrangère ORIGINAL WINES LTD domicilié(e) ROTHERWICK HOUSE, 3 THOMAS MORE STREET LONDON E1W 1YX,Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O ORIGINAL TERRES DE PROVENCE est expirée depuis le 12 décembre 2018.

ORIGINAL WINES LTD a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE PROVENCE , TERRE DE BORDEAUX , O ORIGINAL TERRES DE BORDEAUX , JUST WINE , ORIGINAL


ORIGINAL WINES LTD Société de droit anglais - ROTHERWICK HOUSE, 3 THOMAS MORE STREET LONDON E1W 1YX,Grande-Bretagne - Royaume-Uni


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509159 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528548 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539396 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Vins bénéficiant des appellations dorigines Côtes de Provence, Coteaux Daix en Provence, Coteaux Varois en Provence.